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Marques déposées par la société & R MARKING SYSTEMS
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ROYAL MARK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL MARK
M & R MARKING SYSTEMS, INC. société organisée sous les lois de l'état de New-York

Numéro de dépôt :
94534579
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014

Présentation de la marque ROYAL MARK

Déposée le 1 septembre 1994 par la société & R MARKING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société & R MARKING SYSTEMS domicilié(e) 100 Springfield Avenue PISCATAWAY,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2266710) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2266710) - 75340 - France.

La marque ROYAL MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL MARK est expirée depuis le 1 septembre 2014.

& R MARKING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL


M & R MARKING SYSTEMS, INC. société organisée sous les lois de l'état de New-York - 100 Springfield Avenue PISCATAWAY,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2266710) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2266710) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266710 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Cachets en relief, tampons en caoutchouc, encre pour tampons en caoutchouc, tampons encreurs, tampons dateurs, fournitures et équipement destinés à la fabrication des tampons en caoutchouc à savoir outils entraînés manuellement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.